Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE
ETS BEILLEVAIRE, SARL

Numéro de dépôt :
96646055
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2026

Présentation de la marque C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BEILLEVAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BEILLEVAIRE domicilié(e) 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 677 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BEILLEVAIRE PASCAL domicilié(e) 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - France.

La marque C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.C.B.L. COMPTOIR COMMERCIAL BIO LOIRE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

ETS BEILLEVAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TOMME BRULEE , BEURRE CRU A LA BARATTE MOULE A LA MAIN , GALETTE DU PALUDIER , SABLE DU BOULONNAIS , P'TITE FOURME AU LAYON , PASCAL BEILLEVAIRE MAITRE FROMAGER , " Notre métier a du sens... Nos emballages du bon sens!" , LE VIGNELAIT , COMBES DE SAVOIE , GRATARON DE CHÈVRE


ETS BEILLEVAIRE, SARL - 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 340677871


M. BEILLEVAIRE PASCAL - 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323157 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300050 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2016 n°2622006 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice. Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, plats préparés à base légumes, à base de poisson, à base de viande, produits issus de l'agriculture Biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et certifiés. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des Tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Import, Export (AGENCE). Renseignements d'Affaires. Estimation affaires commerciales. Recherche de marchés. Promotion des ventes. Reproduction de documents. Traitement de texte

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).